Mentions légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://makemesoundpublishing.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Make Me Sound Publishing / SARL au capital de 25OO€
  • RCS Paris N° 808 423 602
  • Propriétaires : Make Me Sound Publishing– 18 Place Dauphine – 75001 PARIS
  • Créateurs : Thierry Perrier, Lionel Raepsaet et Maxime Catteloin
  • Integration – Développement : Mbela Mbemba
  • Graphisme: Margaux Dezitter 
  • Logo: Tomish Design
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

La société Makemesound est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’un représentant légal de Makemesound.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.